Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITRACE
SARL Réalisations Techniques en Informatique Industrielle (RT2i)

Numéro de dépôt :
96612268
Date de dépôt :
19/02/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2006

Présentation de la marque QUALITRACE

Déposée le 19 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Réalisations Techniques en Informatique Industrielle (RT2i auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUALITRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Réalisations Techniques en Informatique Industrielle (RT2i domicilié(e) "Espace CARROS", 1ère Avenue, 225 m, 06510 CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 154 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL RT2i - France.

La marque QUALITRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITRACE est expirée depuis le 19 février 2006.

Réalisations Techniques en Informatique Industrielle (RT2i a également déposé les autres marques suivantes : PROTRACE


SARL Réalisations Techniques en Informatique Industrielle (RT2i) - "Espace CARROS", 1ère Avenue, 225 m, 06510 CARROS - France - SIREN 401154778


SARL RT2i - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Logiciels informatiques; Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; Supports d'enregistrement magnétiques; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement; Manuels d'utilisation de logiciels; Supports d'enregistrement papier; Programmes pour ordinateurs sur liste papier; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); Programmation pour ordinateurs; Développement (réalisation) de logiciels informatiques; Location de matériel informatique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.